Chers scouts,
Suite à la refonte des statuts du MSdS, l’ASN a fait de même avec les siens, statuts qui ont été acceptés par l’Assemblée des Délégués du 23 janvier 2009 et sont entrés en vigueur à cette date. Le groupe de travail chargé de cette tâche a ensuite poursuivi sa réflexion, par rapport aux statuts de groupe, dans la mesure où chaque groupe doit posséder des statuts, qui ne doivent contenir aucune disposition contraire aux statuts ou aux règlements du MSdS. Ils doivent en outre être adaptés aux décisions impératives du MSdS (cf. art. 10 des statuts du MSdS).
Nous vous invitons donc à revoir vos statuts, respectivement à vérifier s’ils sont en conformité avec les exigences minimales du MSdS, respectivement de l’ASN. A cette fin, nous vous remettons en annexe à la présente un exemplaire des statuts de groupe type.
Idéalement, nous souhaiterions que tous les groupes renvoient au secrétariat de l’ASN un exemplaire de leurs statuts d’ici au 30 mai 2010. Ils seront alors relus par les membres du groupe de travail (composé des RC, de membres du comité ainsi que de la présidente) et avalisés par l’ASN.
D’avance, un grand merci et BPMG à vous !
PS: Veuillez trouver ci-dessous les statuts du MSDS, ceux de l'ASN, ainsi que les statuts types que nous vous proposons.
aurelie: 14 mar 2010 : 21:01
loading